Éditeur
KHEPRI
23 rue FossiezF-95210 SAINT-GRATIEN
948 909 726 R.C.S. PontoiseIdentification TVA : FR59948909726
Tel : 06 07 74 79 54
Mail : sebastien.dumas@khepricorp.com
Conception et Développement
KHEPRI23 rue Fossiez
F-95210 SAINT-GRATIEN
Protection des données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web est sujet à la déclaration CNIL N° 1195437 (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont à usage interne de la société KHEPRI. En aucun cas, la société KHEPRI ne les divulguera à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. L'utilisateur est toutefois informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les réponses données aux formulaires éventuellement présents sur le site, notamment permettant à l'utilisateur d'y déposer ses coordonnées pour recevoir de l'information et être recontacté, pourront être exploitées par la société KHEPRI, et qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur ces données en écrivant à : KHEPRI23 rue Fossiez F-95210 SAINT-GRATIEN ou en adressant sa demande par e-mail à : sebastien.dumas@khepricorp.com
Propriété intellectuelle
Les données publiées et les marques citées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes, marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Décharge de responsabilité
KHEPRI23 rue Fossiez
F-95210 SAINT-GRATIEN
948 909 726 R.C.S. Pontoise
KHEPRI, et tous tiers impliqués dans la création de ce site, ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication. A ce titre, ils ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien. Certaines informations et données disponibles sur ce site sont produites par des tiers : KHEPRI s’engage à faire ses meilleurs efforts pour en garantir la fiabilité, l’exactitude, l’exhaustivité et la sincérité, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. La teneur de tout retour d'information vers KHEPRI sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Sauf accord préalable explicite, KHEPRI pourra utiliser librement les idées, concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans cette communication à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers. Le contenu des pages du site est présenté à titre informatif seulement. Les informations présentées sur ce site sont réputées à jour, KHEPRI ne peut cependant être tenu responsable d’inexactitudes ou d’informations obsolètes sur ses pages.
